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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MULIN BESSON
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CHROMOTRANSFERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHROMOTRANSFERT
MULIN BESSON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1477016
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/1998

Présentation de la marque CHROMOTRANSFERT

Déposée le 6 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) MULIN BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHROMOTRANSFERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULIN BESSON domicilié(e) 76, rue Ney, 69006 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque CHROMOTRANSFERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHROMOTRANSFERT est expirée depuis le 6 juillet 1998.

MULIN BESSON a également déposé les autres marques suivantes : VELODECOR MGC , VELODECOR M.G.C.


MULIN BESSON (S.A.) - 76, rue Ney, 69006 LYON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Décalcomanies.